Politique
COMMANDES, CONDITIONS ET RETOURS
Vêtements et articles promotionnels
EBL Design — Version 2026

COMMANDES
1. Un devis détaillé sera transmis par courriel pour faire suite à votre demande.
2. Une vérification complète est obligatoire avant toute confirmation, incluant :
- le devis
- les fiches descriptives des produits sélectionnés
- la lecture complète de la présente politique
3. Pour les vêtements, il est impératif de valider les grandeurs à l’aide des chartes fournies.
EBL Design n’est pas responsable si la taille sélectionnée ne convient pas : la vérification adéquate des grandeurs est entièrement à la responsabilité du client avant de passer commande.
4. Les couleurs présentées sur les fiches descriptives et visuels peuvent varier selon :
- l’affichage de l’écran sur lequel ils sont consultés
- les lots de teinture
- la technique d’impression/broderie utilisée. Ces variations sont normales et non admissibles en retour.
5. La confirmation devra se faire en réponse directe du courriel transmis.
6. En confirmant votre devis par courriel, vous confirmez accepter le devis, les fiches descriptives ainsi que la présente politique, sans exception.
7. Suite à la confirmation, une facture payable sur réception sera transmise. Aucune production ne sera lancée avant le paiement complet. Les délais de production débutent après réception du paiement.
8. Vous disposez de 24 h ouvrables suivant la confirmation pour demander des ajustements. Tout changement majeur (modèle, couleur, grandeur, quantité) peut entraîner des frais et des délais supplémentaires.
9. Les prix des vêtements et articles proposés sont basés sur les listes de prix de nos fournisseurs, lesquelles peuvent être mises à jour en tout temps. De ce fait, les prix indiqués dans une soumission peuvent être sujets à modification sans préavis entre le moment de l’émission du devis et la confirmation de la commande auprès du fournisseur.
La confirmation de la commande auprès du fournisseur est faite après l’approbation du devis par courriel par le client.
Advenant une variation de prix, celle-ci sera communiquée au client et la facture sera ajustée par la suite. La commande est envoyée en impression lorsque le paiement est réceptionné par EBL Design. Toute hausse applicable sera à la charge du client. EBL Design ne peut être tenue responsable de ces ajustements et n’absorbera pas les différences de prix.
Une fiche descriptive venant du fournisseur vous sera fournie avec votre devis. Il est possible que les fiches fournies par le fournisseur ne soient pas à jour et qu’un ou des produits ne soient plus disponibles (tailles et/ou couleurs). Nous tenterons, s’il y a lieu, de trouver une alternative pour remplacer votre choix. Le prix pourrait être affecté par ce changement.
10. Aucune annulation après paiement. Étant des produits personnalisés, la commande demeure payable.
11. Les délais de livraison sont indiqués sur le devis (et non sur la facture).
Ceux-ci peuvent varier selon les inventaires, saisons, transporteurs ou fournisseurs, sans constituer un motif d’annulation.
12. Le visuel final, fourni par le fournisseur concerné, vous sera transmis pour approbation. Il doit être approuvé par réponse directe au courriel reçu.
*** Votre délai de réponse à ce courriel peut causer un délai supplémentaire, puisque le fournisseur a besoin de cette approbation pour lancer la production de votre commande.
13. EBL Design n’est pas responsable des erreurs constatées après production si celles-ci proviennent du client.
Vous disposez de 5 jours ouvrables suivant la réception de votre commande pour signaler toute problématique observée. Si problématique, EBL Design doit recevoir un courriel avec des photos et explications claires dans un délai de 5 jours ouvrables. EBL Design s’engage à faire les démarches auprès du fournisseur concerné afin d’évaluer le problème et les options qui s’offrent à vous.
14. La décision finale concernant les dédommagements pour erreurs (hors responsabilité client) revient aux fournisseurs ou compagnies dont EBL Design distribue les produits.
15. Si la demande de dédommagement est acceptée, il aura possibilité de remplacement ou de crédit partiel appliqué sur une prochaine commande.
LE CLIENT FOURNIT SES VÊTEMENTS/ARTICLES PROMOS
EBL Design n’offre aucune garantie si le client fournit ses propres vêtements / accessoires afin d’y ajouter son image de marque.
Aucun remplacement ou remboursement ne peut être assuré en cas de bris, défauts ou tenue d’impression par le fournisseur concerné dans la démarche.
En acceptant le devis proposé, le client est conscient des risques et en accepte les responsabilités.
BRODERIE
1. Si vous possédez déjà une matrice, elle doit être envoyée rapidement avant la
confirmation de la commande.
2. Le fournisseur concerné devra évaluer la matrice reçue et en approuver la validité. Il est possible que le fournisseur refuse la matrice ou propose des ajustements – ce qui pourrait causer des ajustements de prix sur l’ensemble de la commande.
3. Validité d’une matrice créée par le fournisseur : 24 mois.
4. Une variation de positionnement de ±1 à 2 cm est considérée normale et non admissible en retour.
5. Toutes matrices fournies par les fournisseurs de EBL Design demeurent la propriété du client (période de 12 mois suivant la création).
ÉCHANTILLONS
Nos produits sont fabriqués sur mesure — aucun retour pour non-convenance.
Si un défaut de fabrication ou une erreur non attribuable au client est constaté(e) et signalé(e) dans les 5 jours ouvrables suivant la réception, deux options seront possibles selon la décision du fournisseur :
- Remplacement de l’article, ou
- Crédit applicable sur une future commande
EBL Design assurera la communication entre le client et le fournisseur mais le dernier mot
revient au fournisseur. C’est donc la politique de retour du fournisseur concerné qui sera appliquée sur le cas échéant. Au-delà de ce délai de 5 jours ouvrables suivant la réception de la commande, aucun retour, crédit ou remboursement ne sera possible.
CONDITIONS RETOUR — À RESPECTER
Pour être accepté, l’article doit être :
- non porté
- non lavé
- non altéré
- dans son état original avec étiquettes et emballage complet
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursables. Les frais de retour, lorsque l’erreur ne provient pas d’EBL Design, sont à la charge du client.
LIVRAISON
Les frais de livraison sont calculés en fonction des frais de transport des fournisseurs affiliés ainsi que la distance.
Des frais peuvent s’appliquer si la livraison doit être fractionnée en plusieurs envois.